Informations légales

Mentions légales

Informations légales relatives au site et à la société STOCK DEAL. Certaines mentions administratives restent à compléter avant la mise en ligne définitive.

Document à finaliser — version provisoire.

1. Éditeur du site

STOCK DEAL — spécialiste en déstockage de lot (gros et semi-gros), Île-de-France.

Forme juridique, capital social, numéro SIREN/SIRET, numéro de TVA intracommunautaire et adresse du siège social : à compléter.

2. Contact

Téléphone : 06 29 89 57 64 — horaires lundi au samedi, 9h à 19h.

Adresse e-mail de contact : à compléter.

3. Responsable de la publication

Nom et qualité du représentant légal : à compléter.

4. Hébergement

Nom, adresse et téléphone de l’hébergeur du site : à compléter.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (marque STOCK DEAL, logo, textes, photographies de lots, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Données personnelles

Les informations transmises via les formulaires de contact et d’estimation sont utilisées uniquement pour traiter votre demande commerciale.

Durée de conservation, base légale, destinataires et modalités d’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition) : à compléter.

7. Cookies

Le site n’utilise que les cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.

Détail des éventuels outils de mesure d’audience et modalités de refus : à compléter.

8. Litiges

Le site est soumis au droit français.

Tribunal compétent en cas de litige : à compléter.